top of page

Mentions légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

Le site est édité par :

Champagne Pierre-Emmanuel Paquay

1 Place de la République 51380 Villers-Marmery

Téléphone : 06 82 12 48 87

E-mail : contact@champagne-pepaquay.fr 

RCS : 419 388 228 R.C.S Reims

Siret : 41938822800019 

 

Réalisation :

Global Experts Conseil – www.globalexpertsconseil.fr

Création graphique : Global Experts Conseil

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à écrire à la rédaction : aasselin@globalexpertsconseil.fr

 

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :

Le site de Champagne Pierre-Emmanuel Paquay est hébergé par WIX, dont le siège social est situé 40 port de TEL-AVIV, JAFFA – 6350671.

Droit d’accès, de modification et de suppression :

En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui le concernent. Il peut exercer ce droit en envoyant un mail au webmestre ou en envoyant un courrier à l’adresse suivante : contact@champagne-pepaquay.fr

Propriété intellectuelle et droit de reproduction :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Global Experts Conseil, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l’accord préalable écrit de Champagne Pierre-Emmanuel Paquay Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de Champagne Pierre-Emmanuel Paquay. La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

Mise en garde générale :

Les services de Champagne Pierre-Emmanuel Paquay mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs du site Web, des informations fiables et vérifiées.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un courriel à contact@champagne-pepaquay.fr

Liens vers :

Vous avez la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers https://www.champagnepaquay.fr

Toutefois, la marque Champagne Pierre-Emmanuel Paquay récuse l’utilisation de « frames » qui laissent supposer aux internautes qu’ils consultent un autre site.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

bottom of page